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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES
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SOLRAYS CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLRAYS CONFORT
JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES SA

Numéro de dépôt :
1676029
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
21/06/2001
SOLRAYS CONFORT de JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES

Présentation de la marque SOLRAYS CONFORT

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « SOLRAYS CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES domicilié(e) 113 Route Nationale, 41350 SAINT GERVAIS LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher, organisme public à caractère administratif, 16 rue de la Vallée Maillard 41018 BLOIS CEDEX - France.

La marque SOLRAYS CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLRAYS CONFORT est expirée depuis le 21 juin 2001.

JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : JACRAY'S , JACRAYS


JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES SA - 113 Route Nationale, 41350 SAINT GERVAIS LA FORET - France


la Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher, organisme public à caractère administratif, 16 rue de la Vallée Maillard 41018 BLOIS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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